Présentation détaillée de ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG
ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubourg.
Profil et organisation
ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35220 à Châteaubourg.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG
ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG compte 2
autorisations recensées
sur la période 18/11/2025 - 18/08/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
18/11/2025 - 18/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG
2 autorisations sur la période 18/11/2025 - 18/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaubourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG ?
ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG ?
Le profil de ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CHATEAUBOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.