Présentation détaillée de ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE
ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aigrefeuille-sur-Maine.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44140 à Aigrefeuille-sur-Maine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE
ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE compte 1
autorisation recensée
sur la période 07/11/2016 - 07/11/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/11/2016 - 07/11/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE
1 autorisation sur la période 07/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Aigrefeuille-sur-Maine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE ?
ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE ?
Le profil de ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.