ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE - Permis de construire et DP

Cessée
503182883 Association déclarée Créée le 31/01/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE

ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aigrefeuille-sur-Maine.

Profil et organisation

ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44140 à Aigrefeuille-sur-Maine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Sigle
ASSCAV
Date de création
31/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE

ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/11/2016 - 07/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/11/2016 - 07/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE

1 autorisation sur la période 07/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Aigrefeuille-sur-Maine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Violette, Aigrefeuille-sur-Maine (44140) PC Locaux ZO32 9 290 m² 139 m² 2016/11/07

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE

Sources des informations sur ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE ?
ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE SOUTIEN SPORTIF AUX AMIS ET CAVALIERS DE LA VIOLETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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