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ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE - Permis de construire et DP

Active
513236273 Association déclarée Créée le 20/06/2005

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Siège

Indre (36)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maur.

Profil et organisation

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 36000 à Châteauroux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
20/06/2005

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2023 - 21/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/11/2023 - 21/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE

1 autorisation sur la période 21/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
La Lienne, Saint-Maur (36250) PC Locaux BW28 8 670 m² 357 m² 2023/11/21

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Maur

1 autorisation

Département représenté

Indre (36)

1 autorisation

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L INDRE
SIREN 775189269
Même département de siège
12 autorisations 12 PC
ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE
SIREN 775186034
Même département de siège
9 autorisations 9 PC
ASSOCIATION ATOUT BRENNE
SIREN 348918343
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
ASSOCIATION ATOUT BRENNE
SIREN 304539364
Même département de siège
3 autorisations 2 PC 1 PD
BEATA MARIA FONTIS GOMBAUDI
SIREN 435369251
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
MAISON HOSPITALIERE ST JOSEPH
SIREN 775198468
Même département de siège
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE ?
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE ?
Le profil de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINTE SOLANGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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