Présentation détaillée de ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE
ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31300 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE
ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE compte 1
autorisation recensée
sur la période 30/03/2022 - 30/03/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/03/2022 - 30/03/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE
1 autorisation sur la période 30/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE ?
ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE ?
Le profil de ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE GESTION ESPERANCE BANLIEUES TOULOUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.