Présentation détaillée de ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN
ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76000 à Rouen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN
ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/12/2024 - 12/12/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/12/2024 - 12/12/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN
1 autorisation sur la période 12/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN ?
ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN ?
Le profil de ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE GESTION DE LA DIRECTION DIOCESAINE DE LENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ROUEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.