2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION DE GESTION DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT FRANCOIS DE SALES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambéry.
ASSOCIATION DE GESTION DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT FRANCOIS DE SALES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73000 à Chambéry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DE GESTION DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT FRANCOIS DE SALES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2016 - 22/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE GESTION DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT FRANCOIS DE SALES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/07/2016 - 22/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Chambéry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE GESTION DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT FRANCOIS DE SALES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Avenu Docteur Desfrancois, Chambéry (73000) | PC Locaux | BR70, BR71 | 10 604 m² | 2 071 m² | 2016/11/22 |
| 141 Chemi Des Moulins, Chambéry (73000) | PC Locaux | BR375 | 784 m² | 150 m² | 2016/07/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
