2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE HAUTE LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontannes.
ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE HAUTE LOIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43000 au Puy-en-Velay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE HAUTE LOIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/05/2013 - 19/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE HAUTE LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/05/2013 - 19/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Fontannes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE HAUTE LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Avenue D'ours Mons Guitard, Le Puy-en-Velay (43000) | PC Locaux | AS224 | 5 636 m² | 140 m² | 2013/09/04 |
| Voie Communale 3 La Montille, Fontannes (43100) | PC Locaux | B03839, B03844 | 1 946 m² | 84 m² | 2013/05/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
