ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE - Permis de construire et DP

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794061028 Association déclarée PME Créée le 11/01/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE

ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savigny-le-Temple.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77176 à Savigny-le-Temple.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Sigle
ACMSLT
Date de création
11/01/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE

ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/04/2022 - 06/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/04/2022 - 06/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE

1 autorisation sur la période 06/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Savigny-le-Temple.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Elsa Triolet, Savigny-le-Temple (77176) PC Locaux AM111 1 453 m² 510 m² 2022/04/06

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE ?
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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