Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savigny-le-Temple.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77176 à Savigny-le-Temple.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE compte 1
autorisation recensée
sur la période 06/04/2022 - 06/04/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/04/2022 - 06/04/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE
1 autorisation sur la période 06/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Savigny-le-Temple.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE ?
ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.