Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS
ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ingwiller.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67340 à Ingwiller.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS
ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS compte 2
autorisations recensées
sur la période 14/06/2024 - 13/03/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
14/06/2024 - 13/03/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS
1 autorisation sur la période 13/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Ingwiller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS ?
ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.