ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
933206195 Association déclarée Créée le 10/05/1999

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS

ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ingwiller.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67340 à INGWILLER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
10/05/1999

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS

ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2024 - 13/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/06/2024 - 13/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS

1 autorisation sur la période 13/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Ingwiller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Du Rauschenbourg, Ingwiller (67340) PC Locaux 24111, 24114 3 961 m² 223 m² 2025/03/13

Permis de démolir de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS

1 autorisation sur la période 14/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Ingwiller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue Du Rauschenbourg, Ingwiller (67340) PD 2491 1 556 m² 2024/06/14

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS ?
ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURC DE INGWILLER ET ENVIRONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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