Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Cocher Saint-Jean, Questembert (56230) | PD | YW20 | 1 200 m² | 2024/01/31 |
ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN - Permis de démolir
Active
919128033
Association déclarée
Créée le 01/01/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN
ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Questembert.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56230 à Questembert.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2002
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN
ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN compte 1 autorisation recensée sur la période 31/01/2024 - 31/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/01/2024 - 31/01/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN
1 autorisation sur la période 31/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Questembert.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES
SIREN 777901224
Même secteur et même département
32 autorisations
20 PC
6 PA
6 PD
ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS
SIREN 775617673
Même secteur et même département
15 autorisations
14 PC
1 PD
ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE LA TOUCHE
SIREN 777866120
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE
SIREN 415012475
Même secteur et même département
11 autorisations
10 PC
1 PD
ASS MEDICALE INTER ENTREPRISES
SIREN 777848987
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
O.G.E.C SAINT-JOSEPH - LASALLE
SIREN 331129544
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN ?
ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURELLE DE LA FRAIRIE DE SAINT JEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable