Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE
ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étampes.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 91150 à Étampes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE
ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/10/2024 - 17/10/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/10/2024 - 17/10/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE
1 autorisation sur la période 17/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Étampes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE ?
ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE ?
Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DU SUD DE L'ESSONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.