2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION CULTUELLE INSTITUT DU BON PASTEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vald'Yerre.
ASSOCIATION CULTUELLE INSTITUT DU BON PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75002 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION CULTUELLE INSTITUT DU BON PASTEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2016 - 12/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE INSTITUT DU BON PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/04/2016 - 12/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Vald'Yerre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE INSTITUT DU BON PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Lande, Vald'Yerre (28220) | PC Locaux | YZ59 | 137 544 m² | 799 m² | 2020/10/12 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Pl Alexandre Rillie, Vald'Yerre (28220) | DP Locaux | A0494 | — | 112 m² | 2016/04/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
