Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Maurienne.
Profil et organisation
ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73300 à Saint-Jean-de-Maurienne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/09/2026 - 02/09/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/09/2026 - 02/09/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
1 autorisation sur la période 02/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Maurienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE ?
ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE ?
Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.