ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE - Permis de construire et DP

Active
925081739 Association déclarée Créée le 24/03/1990

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE

ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Maurienne.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73300 à Saint-Jean-de-Maurienne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
24/03/1990
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE

ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/09/2026 - 02/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/09/2026 - 02/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE

1 autorisation sur la période 02/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Maurienne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
115 Quai De L'arvan, Saint-Jean-de-Maurienne (73300) PC Locaux AO50 579 m² 110 m² 2026/09/02

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE ?
ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE ?
Le profil de ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DES MUSULMANS DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides