ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT - Permis de construire et DP

Active
419891221 Association déclarée PME Créée le 15/09/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT

ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Loudéac.

Profil et organisation

ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22600 à LOUDEAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
SIRET du siège
Sigle
ACSE
Date de création
15/09/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT

ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2013 - 18/02/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/08/2013 - 18/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT

2 autorisations sur la période 22/08/2013 - 18/02/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Loudéac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5649 Le Pont Querra, Plémet (22210) PC Locaux G1285 166 m² 65 m² 2014/02/18
Bd De Penthievre, Loudéac (22600) PC Locaux AB646P, AB585 14 761 m² 814 m² 2013/08/22

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT

Sources des informations sur ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT ?
ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT ?
Le profil de ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE SPORT ENCADREMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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