2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION COMMUNALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DES ARDILLATS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Ardillats.
ASSOCIATION COMMUNALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DES ARDILLATS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69430 aux Ardillats.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION COMMUNALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DES ARDILLATS compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2021 - 25/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION COMMUNALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DES ARDILLATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement aux Ardillats.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION COMMUNALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DES ARDILLATS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Belouzes, Les Ardillats (69430) | DP Locaux | AL171 | 8 621 m² | 10 m² | 2021/02/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
