2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-GERVAIS-SUR-MARE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gervais-sur-Mare.
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-GERVAIS-SUR-MARE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 34610 à Saint-Gervais-sur-Mare.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-GERVAIS-SUR-MARE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/12/2015 - 18/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-GERVAIS-SUR-MARE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Gervais-sur-Mare.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-GERVAIS-SUR-MARE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Departemental N 922 Veille, Saint-Gervais-sur-Mare (34610) | PC Locaux | H249 | 6 130 m² | 32 m² | 2015/12/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
