ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cyr-du-Doret.
Profil et organisation
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 17170 à SAINT-CYR-DU-DORET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
- SIRET du siège
- Sigle
- ACCA
- Date de création
- 09/03/1970
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2016 - 16/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
2 autorisations sur la période 20/07/2016 - 16/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-du-Doret.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Carrieres, Saint-Cyr-du-Doret (17170) | DP Locaux | ZK32 | 2 369 m² | 13 m² | 2018/01/16 |
| Rue Des Carrieres, Saint-Cyr-du-Doret (17170) | DP Locaux | ZK32 | 2 369 m² | 19 m² | 2016/07/20 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.