2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LA BAUME-CORNILLANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Baume-Cornillane.
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LA BAUME-CORNILLANE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26120 à La Baume-Cornillane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LA BAUME-CORNILLANE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/02/2020 - 27/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LA BAUME-CORNILLANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/02/2020 - 27/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Baume-Cornillane.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LA BAUME-CORNILLANE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 430 Chemin De Mazouyer, La Baume-Cornillane (26120) | PC Locaux | ZH59, ZH60 | 6 382 m² | 30 m² | 2022/09/27 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi De Mazouyer, La Baume-Cornillane (26120) | PC Locaux | ZH57 | 6 382 m² | 27 m² | 2020/02/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
