ASSOCIATION CLAIREFONTAINE - Permis de construire et DP

Active
300347614 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION CLAIREFONTAINE

ASSOCIATION CLAIREFONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bergues.

Profil et organisation

ASSOCIATION CLAIREFONTAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 59190 HAZEBROUCK.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CLAIREFONTAINE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CLAIREFONTAINE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CLAIREFONTAINE

ASSOCIATION CLAIREFONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2013 - 04/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CLAIREFONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/06/2013 - 04/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CLAIREFONTAINE

2 autorisations sur la période 28/06/2013 - 04/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Bergues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CLAIREFONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Avenue De Lattre De Tas, Hazebrouck (59190) PC Locaux CZ135, CZ136 2 271 m² 2016/08/04
27 Rue De La Gare, Bergues (59380) PC Locaux AD226, AD227 125 m² 2013/06/28

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CLAIREFONTAINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CLAIREFONTAINE

Sources des informations sur ASSOCIATION CLAIREFONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CLAIREFONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CLAIREFONTAINE ?
ASSOCIATION CLAIREFONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CLAIREFONTAINE ?
Le profil de ASSOCIATION CLAIREFONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CLAIREFONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CLAIREFONTAINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CLAIREFONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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