2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
11
ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belmont-sur-Rance.
ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12370 à Belmont-sur-Rance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES compte 11 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 25/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 21/03/2013 - 25/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Belmont-sur-Rance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Combret, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | S89, S34 | 27 310 m² | 214 m² | 2013/06/05 |
| Vendeloves, Saint-Affrique (12400) | PC Locaux | DI4, DI5 | 8 017 m² | 112 m² | 2013/03/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
