Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22/24 Rue De Paris, Clichy (92110) | PD | AC25, AC253 | 855 m² | 2017/12/18 |
ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS - Permis de démolir
Active
334336500
Association déclarée
Créée le 21/01/1986
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS
ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clichy.
Profil et organisation
ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 65400 à Arcizans-Avant.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/01/1986
Siège social
Permis de démolir de ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS
Activité d’urbanisme de ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS
ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/12/2017 - 18/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/12/2017 - 18/12/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS
1 autorisation sur la période 18/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Clichy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION
SIREN 775639008
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
ASS DIOCESAINE TARBES LOURDES
SIREN 389047101
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
A D M R DE LA NESTE
SIREN 312086408
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
AEP PRADEAU LA SEDE
SIREN 399881085
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
FED DEP LEO LAGRANGE HTS PYRENEES
SIREN 319417663
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DES HAUTES PYRENEES
SIREN 343424248
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS ?
ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS ?
Le profil de ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC SYNDIC LIBRE PROPRIET DU CABALIROS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable