Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De Guebriant, Rennes (35700) | PD | DM254, DM256 | 415 m² | 2017/09/21 |
ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST - Permis de démolir
Active
523584597
Association déclarée
Créée le 27/06/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST
ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rennes.
Profil et organisation
ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/06/1994
Siège social
Permis de démolir de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST
Activité d’urbanisme de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST
ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST compte 1 autorisation recensée sur la période 21/09/2017 - 21/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/09/2017 - 21/09/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST
1 autorisation sur la période 21/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rennes.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AUB SANTE
SIREN 308549237
Même secteur et même département
24 autorisations
22 PC
2 PD
ASSOCIATION CLEMENT-EMILE ROQUES
SIREN 853410900
Même secteur et même département
22 autorisations
19 PC
3 PD
OGEC DES ECOLES CATHOLIQUES DE DINARD
SIREN 777673443
Même secteur et même département
18 autorisations
18 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DE RENNES
SIREN 777744871
Même secteur et même département
18 autorisations
15 PC
3 PD
ADAPEI 35
SIREN 775590920
Même secteur et même département
17 autorisations
15 PC
2 PD
CENTRE MEDICAL REY LEROUX
SIREN 777657016
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST ?
ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST ?
Le profil de ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RENNES OUEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable