2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOC DIOCESAINE FREJUS TOULON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cotignac.
ASSOC DIOCESAINE FREJUS TOULON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 83100 à Toulon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC DIOCESAINE FREJUS TOULON compte 3 autorisations recensées sur la période 31/08/2017 - 18/05/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DIOCESAINE FREJUS TOULON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/08/2017 - 18/05/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Cotignac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC DIOCESAINE FREJUS TOULON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Notre Dame, Cotignac (83570) | PC Locaux | G1167, G1760 | 25 440 m² | 203 m² | 2022/05/18 |
| 424 Rue Marie Mauron, Le Pradet (83220) | PC Locaux | AH51 | 807 m² | 386 m² | 2022/03/23 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Chaptal, Toulon (83000) | DP Locaux | CZ217 | 870 m² | 4 m² | 2017/08/31 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
