2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
ASSOC DIOCESAINE DE DIGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Digne-les-Bains.
ASSOC DIOCESAINE DE DIGNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 04310 à Peyruis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC DIOCESAINE DE DIGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2023 - 30/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DIOCESAINE DE DIGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/07/2023 - 30/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Digne-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC DIOCESAINE DE DIGNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Avenue Flourens Aillaud, Oraison (04700) | PC Locaux | G2309 | 640 m² | 195 m² | 2023/10/30 |
| 8 Av Georges Pompidou, Digne-les-Bains (04000) | PC Locaux | BH404, BH405 | 2 625 m² | 44 m² | 2023/07/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
