ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE - Permis de construire et DP

Active
775743487 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE

ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-Adam.

Profil et organisation

ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95290 à L'ISLE-ADAM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE

Activité d’urbanisme de ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE

ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2015 - 14/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/12/2015 - 14/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE

2 autorisations sur la période 23/12/2015 - 14/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à L'Isle-Adam.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
40 Rue Saint Lazare, L'Isle-Adam (95290) PC Locaux AT114 234 m² 2019/10/14
39 Rue St Lazare, L'Isle-Adam (95290) PC Locaux AW204 4 590 m² 443 m² 2015/12/23

Répartition géographique des autorisations de ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE

Sources des informations sur ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE ?
ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE ?
Le profil de ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC COMITE FAMIL SCOLAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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