2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
ASSOC AMIS ETABL TRAVAIL PROTEGE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avranches.
ASSOC AMIS ETABL TRAVAIL PROTEGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50300 à Avranches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC AMIS ETABL TRAVAIL PROTEGE compte 7 autorisations recensées sur la période 02/10/2013 - 13/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC AMIS ETABL TRAVAIL PROTEGE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 02/10/2013 - 13/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Avranches. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC AMIS ETABL TRAVAIL PROTEGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 60 Rue De La Liberte, Avranches (50300) | PC Locaux | AH235, AH356 | 17 971 m² | 540 m² | 2014/12/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Avranches. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Avranches (50300) | PD | — | — | 2023/05/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
