2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSO SPORT DU GOLF DE ROUEN MT ST A est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-Saint-Aignan.
ASSO SPORT DU GOLF DE ROUEN MT ST A est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76130 à Mont-Saint-Aignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSO SPORT DU GOLF DE ROUEN MT ST A compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2017 - 12/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSO SPORT DU GOLF DE ROUEN MT ST A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/03/2017 - 12/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mont-Saint-Aignan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSO SPORT DU GOLF DE ROUEN MT ST A dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Francis Poulenc, Mont-Saint-Aignan (76130) | DP Locaux | BC101 | — | 7 m² | 2019/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Mont-Saint-Aignan (76130) | PC Locaux | — | — | 64 m² | 2017/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
