2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSO ETABLI SAINT JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ebersmunster.
ASSO ETABLI SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67600 à Ebersmunster.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSO ETABLI SAINT JOSEPH compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2013 - 29/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSO ETABLI SAINT JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/08/2013 - 29/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Ebersmunster.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSO ETABLI SAINT JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Couvent, Ebersmunster (67600) | DP Locaux | 158, 1127 | 25 264 m² | 13 m² | 2013/11/29 |
| 2 Rue Du Couvent, Ebersmunster (67600) | DP Locaux | 158, 1127 | 25 264 m² | 19 m² | 2013/08/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
