ASSO ETABLI SAINT JOSEPH - Permis de construire et DP

Active
778746677 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSO ETABLI SAINT JOSEPH

ASSO ETABLI SAINT JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ebersmunster.

Profil et organisation

ASSO ETABLI SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67600 à EBERSMUNSTER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSO ETABLI SAINT JOSEPH
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSO ETABLI SAINT JOSEPH

Activité d’urbanisme de ASSO ETABLI SAINT JOSEPH

ASSO ETABLI SAINT JOSEPH compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2013 - 29/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSO ETABLI SAINT JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/08/2013 - 29/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSO ETABLI SAINT JOSEPH

2 autorisations sur la période 03/08/2013 - 29/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Ebersmunster.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSO ETABLI SAINT JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Du Couvent, Ebersmunster (67600) DP Locaux 158, 1127 25 264 m² 13 m² 2013/11/29
2 Rue Du Couvent, Ebersmunster (67600) DP Locaux 158, 1127 25 264 m² 19 m² 2013/08/03

Répartition géographique des autorisations de ASSO ETABLI SAINT JOSEPH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSO ETABLI SAINT JOSEPH

Sources des informations sur ASSO ETABLI SAINT JOSEPH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSO ETABLI SAINT JOSEPH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSO ETABLI SAINT JOSEPH ?
ASSO ETABLI SAINT JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSO ETABLI SAINT JOSEPH ?
Le profil de ASSO ETABLI SAINT JOSEPH recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSO ETABLI SAINT JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSO ETABLI SAINT JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSO ETABLI SAINT JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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