Présentation détaillée de ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE
ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bastia.
Profil et organisation
ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 20600 à Bastia.
Permis de construire et DP de ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE
Activité d’urbanisme de ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE
ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE compte 1
autorisation recensée
sur la période 01/03/2023 - 01/03/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/03/2023 - 01/03/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE
1 autorisation sur la période 01/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bastia.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE ?
ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE ?
Le profil de ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSO DEPARTEMENTALE DE PROMOTION POUR LA SANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.