Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 294 Rue De Lannoy, Villeneuve-d'Ascq (59650) | PD | ME37 | 1 205 m² | 2015/05/12 |
ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE - Permis de démolir
Active
390376655
Association déclarée
Créée le 01/04/1993
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE
ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-d'Ascq.
Profil et organisation
ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59650 à Villeneuve-d'Ascq.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Sigle
- AENA
- Date de création
- 01/04/1993
Siège social
Permis de démolir de ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE
Activité d’urbanisme de ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE
ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2015 - 12/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/05/2015 - 12/05/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE
1 autorisation sur la période 12/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Villeneuve-d'Ascq.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE
SIREN 775624075
Même département de siège
56 autorisations
55 PC
1 PD
ASSOCIATION DE FLANDRES TOURCOING ET LYS
SIREN 340377597
Même département de siège
50 autorisations
48 PC
2 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE
SIREN 783713498
Même département de siège
31 autorisations
19 PC
4 PA
8 PD
ASS FONCIERE DE LILLE ET BANLIEUE
SIREN 413087560
Même département de siège
28 autorisations
27 PC
1 PD
AIR ASS IMMOBI ROUBAISIENNE
SIREN 327014668
Même département de siège
27 autorisations
26 PC
1 PD
SANTELYS ASSOCIATION
SIREN 775624711
Même département de siège
24 autorisations
24 PC
Sources des informations sur ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE ?
ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE ?
Le profil de ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSEMBLEE EVANGELIQUE NOUVELLE ALLIANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable