2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSEMBLEE DE DIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montségur.
ASSEMBLEE DE DIEU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 09300 à Lavelanet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSEMBLEE DE DIEU compte 2 autorisations recensées sur la période 11/02/2019 - 18/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSEMBLEE DE DIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/02/2019 - 18/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Montségur.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSEMBLEE DE DIEU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Bis Esplanade De Milliane, Pamiers (09100) | PC Locaux | I26, I2901 | 490 m² | 34 m² | 2020/06/18 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Prade Et Le Soula Del Four, Montségur (09300) | PC Locaux | 0A2338, 0A2339 | 4 307 m² | 82 m² | 2019/02/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
