Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9614 Av Mal De Lattre De Tassig, Mende (48000) | PD | AW34 | 14 528 m² | 2015/03/10 |
ASS VILLARET - Permis de démolir
Active
431443175
Association déclarée
Créée le 01/01/1981
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS VILLARET
ASS VILLARET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mende.
Profil et organisation
ASS VILLARET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 48000 à Mende.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS VILLARET
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1981
Siège social
Permis de démolir de ASS VILLARET
Activité d’urbanisme de ASS VILLARET
ASS VILLARET compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2015 - 10/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS VILLARET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/03/2015 - 10/03/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS VILLARET
1 autorisation sur la période 10/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mende.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS VILLARET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS VILLARET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION LE CLOS DU NID
SIREN 775608979
Même département de siège
17 autorisations
15 PC
1 PA
1 PD
ASSOCIATION DE LA RESIDENCE SAINT NICOLAS
SIREN 320825490
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE MENDE
SIREN 349834879
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
L ARC EN CIEL
SIREN 776102956
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ASS ANDRE COINDRE
SIREN 776121352
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
ASS LOZERIENNE LUTTE CRTE FLEAUX SOCIAUX
SIREN 776098212
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ASS VILLARET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS VILLARET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS VILLARET ?
ASS VILLARET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS VILLARET ?
Le profil de ASS VILLARET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS VILLARET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS VILLARET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS VILLARET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable