Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Allee Des Ecureuils, Les Sables-d'Olonne (85180) | PD | AE531 | 11 524 m² | 2022/03/02 |
ASS U S J A CARQUEFOU - Permis de démolir
Active
427756671
Association déclarée
Créée le 01/01/1993
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS U S J A CARQUEFOU
ASS U S J A CARQUEFOU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Sables-d'Olonne.
Profil et organisation
ASS U S J A CARQUEFOU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85100 aux Sables-d'Olonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS U S J A CARQUEFOU
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1993
Siège social
Permis de démolir de ASS U S J A CARQUEFOU
Activité d’urbanisme de ASS U S J A CARQUEFOU
ASS U S J A CARQUEFOU compte 1 autorisation recensée sur la période 02/03/2022 - 02/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS U S J A CARQUEFOU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/03/2022 - 02/03/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS U S J A CARQUEFOU
1 autorisation sur la période 02/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Sables-d'Olonne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS U S J A CARQUEFOU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS U S J A CARQUEFOU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ADAPEI ARIA DE VENDEE
SIREN 775715105
Même département de siège
20 autorisations
20 PC
ASSO CHATEAU PAYS PUY DU FOU
SIREN 312772981
Même département de siège
17 autorisations
16 PC
1 PA
AGESCAL INSTITUTION STE URSULE
SIREN 786420869
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL
SIREN 750093312
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PA
SOLIHA SOLIDAIRES POUR L'HABITAT VENDEE
SIREN 302664099
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
OGEC PRIMAIRE ET MATERNELLE DE CHALLANS
SIREN 325486900
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur ASS U S J A CARQUEFOU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS U S J A CARQUEFOU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS U S J A CARQUEFOU ?
ASS U S J A CARQUEFOU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS U S J A CARQUEFOU ?
Le profil de ASS U S J A CARQUEFOU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS U S J A CARQUEFOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS U S J A CARQUEFOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS U S J A CARQUEFOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable