2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS SYND LIBRE DU VILLAGE SOUS LES PINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Léon.
ASS SYND LIBRE DU VILLAGE SOUS LES PINS est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 40550 à Léon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS SYND LIBRE DU VILLAGE SOUS LES PINS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2015 - 20/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS SYND LIBRE DU VILLAGE SOUS LES PINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/04/2015 - 20/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Léon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS SYND LIBRE DU VILLAGE SOUS LES PINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2747 Av De L Ocean, Léon (40550) | PC Locaux | AA22 | 64 885 m² | 45 m² | 2015/04/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
