Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 128 Rue Babeuf, Montreuil (93100) | PD | CN163, CN161 | 1 115 m² | 2016/05/24 |
ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE - Permis de démolir
Active
305756033
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE
ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montreuil.
Profil et organisation
ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75005 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE
Activité d’urbanisme de ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE
ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/05/2016 - 24/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/05/2016 - 24/05/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE
1 autorisation sur la période 24/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montreuil.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
SIREN 775688799
Même secteur et même département
147 autorisations
135 PC
1 PA
11 PD
CROIX ROUGE FRANCAISE
SIREN 775672272
Même secteur et même département
102 autorisations
92 PC
1 PA
9 PD
FONDATION BRIGITTE BARDOT
SIREN 350394136
Même secteur et même département
71 autorisations
71 PC
FONDATION DE L ARMEE DU SALUT
SIREN 431968601
Même secteur et même département
45 autorisations
42 PC
3 PD
APF FRANCE HANDICAP
SIREN 775688732
Même secteur et même département
43 autorisations
39 PC
1 PA
3 PD
FEDERATION APAJH
SIREN 784579682
Même secteur et même département
43 autorisations
40 PC
3 PD
Sources des informations sur ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE ?
ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE ?
Le profil de ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS SOCIO CULTURELLE EUROPASIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable