2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS SCOLAIRE NOTRE DAME BON CONSEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oullins-Pierre-Bénite.
ASS SCOLAIRE NOTRE DAME BON CONSEIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69600 à Oullins-Pierre-Bénite.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS SCOLAIRE NOTRE DAME BON CONSEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 09/05/2019 - 28/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS SCOLAIRE NOTRE DAME BON CONSEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/05/2019 - 28/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Oullins-Pierre-Bénite.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS SCOLAIRE NOTRE DAME BON CONSEIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue De La Camille, Oullins-Pierre-Bénite (69600) | PC Locaux | AT32, AT46 | — | 472 m² | 2023/03/28 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue De La Camille, Oullins-Pierre-Bénite (69600) | PC Locaux | AT32, AT46 | 13 236 m² | 640 m² | 2019/05/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
