ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
353520620 Association déclarée PME Créée le 01/10/1989

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES

ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ravières.

Profil et organisation

ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 89390 RAVIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
SIRET du siège
Date de création
01/10/1989
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES

Activité d’urbanisme de ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES

ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2024 - 28/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/03/2024 - 28/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES

1 autorisation sur la période 28/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Ravières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Promenade Du Patis, Ravières (89390) PC Mixte A1454, A1471 2 658 m² 1 733 m² 2024/10/28

Permis de démolir de ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES

1 autorisation sur la période 12/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Ravières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 Promenade Du Patis, Ravières (89390) PD A1454, A1471 2 658 m² 2024/03/12

Répartition géographique des autorisations de ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES

Sources des informations sur ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES ?
ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES ?
Le profil de ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS RAVIEROISE D AIDE AUX HANDICAPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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