2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ASS PROT AIDE PERS AGEES BASSIN ARCACHON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Teich.
ASS PROT AIDE PERS AGEES BASSIN ARCACHON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33470 au Teich.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS PROT AIDE PERS AGEES BASSIN ARCACHON compte 3 autorisations recensées sur la période 24/02/2014 - 22/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS PROT AIDE PERS AGEES BASSIN ARCACHON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/02/2014 - 22/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Teich.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PROT AIDE PERS AGEES BASSIN ARCACHON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Avenue Francois Mitterrand, Le Teich (33470) | PC Mixte | BR20 | 14 141 m² | 1 111 m² | 2021/12/22 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Avenue Francois Mitterand, Le Teich (33470) | PC Locaux | BR20 | 14 141 m² | 120 m² | 2017/10/17 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Av François Mitterand, Le Teich (33470) | PC Locaux | BR20 | 14 141 m² | 195 m² | 2014/02/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
