2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS PRET APPAREILLAGE MALADES PARALYSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellerive-sur-Allier.
ASS PRET APPAREILLAGE MALADES PARALYSES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 03000 à Moulins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS PRET APPAREILLAGE MALADES PARALYSES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2015 - 14/02/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS PRET APPAREILLAGE MALADES PARALYSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/06/2015 - 14/02/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Bellerive-sur-Allier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PRET APPAREILLAGE MALADES PARALYSES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Des Champins, Moulins (03000) | DP Locaux | BE306 | 882 m² | 91 m² | 2015/06/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
