ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES - Permis de construire et DP

Active
325165959 Association déclarée PME Créée le 30/07/1982

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES

ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Controis-en-Sologne.

Profil et organisation

ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 41120 au Controis-en-Sologne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
SIRET du siège
Sigle
AIH
Date de création
30/07/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES

Activité d’urbanisme de ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES

ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2022 - 07/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/07/2022 - 07/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES

2 autorisations sur la période 26/07/2022 - 07/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Controis-en-Sologne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Nicolas Appert, Le Controis-en-Sologne (41120) DP Locaux BT34 4 760 m² 6 m² 2025/04/07
4 Rue Nicolas Appert Contres, Le Controis-en-Sologne (41120) PC Locaux BT35, BT34 9 670 m² 96 m² 2022/07/26

Répartition géographique des autorisations de ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES

Sources des informations sur ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES ?
ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES ?
Le profil de ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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