2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Controis-en-Sologne.
ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 41120 au Controis-en-Sologne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2022 - 07/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/07/2022 - 07/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Controis-en-Sologne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Nicolas Appert, Le Controis-en-Sologne (41120) | DP Locaux | BT34 | 4 760 m² | 6 m² | 2025/04/07 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Nicolas Appert Contres, Le Controis-en-Sologne (41120) | PC Locaux | BT35, BT34 | 9 670 m² | 96 m² | 2022/07/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
