ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES - Permis de construire et DP

Active
788137503 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES

ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-en-Haut.

Profil et organisation

ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69850 à SAINT-MARTIN-EN-HAUT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.30A - Hébergement social pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES

Activité d’urbanisme de ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES

ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2019 - 23/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/02/2019 - 23/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES

2 autorisations sur la période 15/02/2019 - 23/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-en-Haut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Vaganay, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux AB477, AB478 16 173 m² 65 m² 2020/04/23
13 Rue De Rochefort, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Logement AB477, AB478 16 173 m² 3 885 m² 2019/02/15

Répartition géographique des autorisations de ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES

Sources des informations sur ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES ?
ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES ?
Le profil de ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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