ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN - Permis de construire et DP

Active
784546897 Association déclarée PME Créée le 12/01/1981

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN

ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cenon.

Profil et organisation

ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75013 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
12/01/1981
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN

Activité d’urbanisme de ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN

ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2019 - 14/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/06/2019 - 14/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN

2 autorisations sur la période 19/06/2019 - 14/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Cenon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Chapelle, Viviez (12110) PC Locaux AD536 734 m² 393 m² 2024/06/14
11 Avenu Jean Jaures, Cenon (33150) PC Locaux AX623 752 m² 30 m² 2019/06/19

Répartition géographique des autorisations de ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN

Sources des informations sur ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN ?
ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN ?
Le profil de ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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