2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cenon.
ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75013 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2019 - 14/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/06/2019 - 14/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Cenon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PHILOSOPHIQUE FR DU DROIT HUMAIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chapelle, Viviez (12110) | PC Locaux | AD536 | 734 m² | 393 m² | 2024/06/14 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Avenu Jean Jaures, Cenon (33150) | PC Locaux | AX623 | 752 m² | 30 m² | 2019/06/19 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
