2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
3
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Lyon.
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13007 à MARSEILLE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE compte 12 autorisations recensées sur la période 25/08/2014 - 10/07/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 25/08/2014 - 10/07/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Lyon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Impasse Des Jardins, Lyon (69000) | PC Locaux | AW8 | 7 795 m² | 1 916 m² | 2021/12/13 |
| 91 Rue De Peindray D'ambelle, La Plaine-des-Palmistes (97431) | PC Locaux | AI653, AI655 | 35 859 m² | 445 m² | 2021/04/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 04/08/2016 - 26/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Lyon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 64 Rue Vauvenargues, Marseille (13000) | PD | D3 | 2 460 m² | 2021/08/26 |
| 11 Impasse Des Jardins, Lyon (69000) | PD | AW8 | 7 795 m² | 2021/06/21 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 49 Av Honore D'estienne D'orves, Nice (06000) | PD | MK191 | 4 989 m² | 2016/08/04 |
7 communes - 4 départements - 3 régions
Lyon
3 autorisations
Marseille
2 autorisations
Nice
2 autorisations
Saint-Benoît
2 autorisations
La Plaine-des-Palmistes
1 autorisation
Le Port
1 autorisation
Saint-Louis
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
