2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Prémilhat.
ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 03100 à Montluçon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES compte 5 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 16/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 15/11/2013 - 03/02/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Prémilhat. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rte Du Stade, Prémilhat (03410) | PC Locaux | ZN65-6 | 108 710 m² | 180 m² | 2013/11/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Montluçon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 39 Avenue Jules Ferry, Montluçon (03100) | PD | AP230 | 128 m² | 2019/07/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
