2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS NOUVEAUX HORIZONS EN PAYS D ERSTEIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Erstein.
ASS NOUVEAUX HORIZONS EN PAYS D ERSTEIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67150 à Erstein.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS NOUVEAUX HORIZONS EN PAYS D ERSTEIN compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 24/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS NOUVEAUX HORIZONS EN PAYS D ERSTEIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/03/2013 - 24/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Erstein.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS NOUVEAUX HORIZONS EN PAYS D ERSTEIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Georges Besse, Erstein (67150) | PC Locaux | AA22, AA48 | 8 119 m² | 1 106 m² | 2017/04/24 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Georges Besse, Erstein (67150) | DP Locaux | AA22, AA48 | — | 5 m² | 2013/03/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
