2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
ASS NAT DU POTTOK PONEY DU PAYS BASQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Itxassou.
ASS NAT DU POTTOK PONEY DU PAYS BASQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64640 à Hélette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS NAT DU POTTOK PONEY DU PAYS BASQUE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/09/2014 - 10/12/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS NAT DU POTTOK PONEY DU PAYS BASQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/09/2014 - 10/12/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Itxassou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS NAT DU POTTOK PONEY DU PAYS BASQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Beandotce, Itxassou (64250) | PC Locaux | C670 | 51 668 m² | 316 m² | 2014/12/10 |
| Lezea, Sare (64310) | PC Locaux | D445 | 49 910 m² | 316 m² | 2014/10/02 |
| Lieu Alcouchoury, Mendionde (64240) | PC Locaux | C670 | 19 537 m² | 316 m² | 2014/09/02 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
