ASS MUSULMANE DE GAILLAC - Permis de construire et DP

Active
403413388 Association déclarée PME Créée le 02/01/1996

Infos clés

Présentation détaillée de ASS MUSULMANE DE GAILLAC

ASS MUSULMANE DE GAILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gaillac.

Profil et organisation

ASS MUSULMANE DE GAILLAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81600 à GAILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS MUSULMANE DE GAILLAC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
02/01/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de ASS MUSULMANE DE GAILLAC

Activité d’urbanisme de ASS MUSULMANE DE GAILLAC

ASS MUSULMANE DE GAILLAC compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2024 - 01/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS MUSULMANE DE GAILLAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/05/2024 - 01/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS MUSULMANE DE GAILLAC

2 autorisations sur la période 10/05/2024 - 01/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gaillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS MUSULMANE DE GAILLAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Ch Des Balitrands, Gaillac (81600) PC Locaux NO36, NO37 4 661 m² 148 m² 2024/07/01
17 Chemin Des Balitrands, Gaillac (81600) DP Mixte NO36, NO37 4 661 m² 116 m² 2024/05/10

Répartition géographique des autorisations de ASS MUSULMANE DE GAILLAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS MUSULMANE DE GAILLAC

Sources des informations sur ASS MUSULMANE DE GAILLAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS MUSULMANE DE GAILLAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS MUSULMANE DE GAILLAC ?
ASS MUSULMANE DE GAILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS MUSULMANE DE GAILLAC ?
Le profil de ASS MUSULMANE DE GAILLAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS MUSULMANE DE GAILLAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS MUSULMANE DE GAILLAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS MUSULMANE DE GAILLAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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