2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS MUSULMANE DE GAILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gaillac.
ASS MUSULMANE DE GAILLAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81600 à Gaillac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS MUSULMANE DE GAILLAC compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2024 - 01/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS MUSULMANE DE GAILLAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/05/2024 - 01/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gaillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS MUSULMANE DE GAILLAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Ch Des Balitrands, Gaillac (81600) | PC Locaux | NO36, NO37 | 4 661 m² | 148 m² | 2024/07/01 |
| 17 Chemin Des Balitrands, Gaillac (81600) | DP Mixte | NO36, NO37 | 4 661 m² | 116 m² | 2024/05/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
